Aperçu

Comptes annuels

Les formulaires de comptes annuels sont disponibles en format PDF. Vous pouvez télécharger les formulaires PDF et les remplir hors ligne sur votre ordinateur. Pour assurer la compatibilité, vous aurez besoin de la dernière version du logiciel gratuit Adobe Acrobat Reader. Nous vous recommandons de ne pas ouvrir les documents avec d’autres logiciels (par exemple Mac Aperçu), car ceci pourrait supprimer les champs du formulaire. Si les formules automatiques de calcul ne fonctionnent pas, veuillez saisir les valeurs manuellement.

Testé avec la version 2019.021.20058 sous Mac OSX Big Sur, Mac OSX Catalina et Mac OSX Mojave

Délai d’envoi des formulaires : 5 mars 2021

Documents comptables à envoyer

Les comptes d’exploitation ainsi que le bilan de l’année précédente, dûment signés par le/la président/e et le/la trésorier/ère, doivent nous parvenir accompagnés d’un rapport de révision. Nous vous recommandons de faire usage des formulaires officiels de l’ASSH. Nous vous rendons attentifs au fait que les paiements effectués par l’ASSH à la société durant l’année comptable doivent être énumérés séparément (pas de montants cumulatifs) et de manière compréhensible. De plus, les acomptes versés durant l’année comptable et concernant des activités pas encore décomptées dans le bilan doivent être indiqués correctement dans le bilan.


Nous vous invitons à faire remplir le formulaire « décompte pour les périodiques » par la maison d’édition ou par la rédaction de votre revue (un décompte par revue est nécessaire).Nous vous prions d’utiliser uniquement le formulaire de trois pages ci-joint ou celui que vous trouvez sur notre site internet. Nous vous rendons attentifs au fait que les documents comptables sont pris en compte lors de l’analyse des requêtes, c’est pourquoi nous vous prions de bien vouloir respecter le délai d’envoi. 

Expiration des subventions

Veuillez également noter que les subventions de l’Académie non utilisées sont annulées après trois ans. Les subventions, déjà versées mais non utilisées, doivent être remboursées à l’ASSH.

Modalités de paiement

Les subventions de l’ASSH sont mises en réserve jusqu’à réception d’un décompte accompagné de pièces justificatives concernant le projet soutenu. Les montants promis peuvent être retirés dès réception de l’ouverture des crédits au mois d’avril environ.